1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par HypnoCorpe®, cabinet privé suisse à vocation internationale d’analyse multidisciplinaire des situations médicales complexes.

Responsable de la publication : Dr Farida Sebbag, PhD

Fondatrice · HypnoCorpe®

1201 Genève
Suisse

E-mail : info@hypnocorpe.com
Site internet : hypnocorpe.com
IDE : CHE-454.732.626

2. Hébergement

Le présent site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias
Genève
Suisse

3. Objet du site

Le présent site a pour objet de présenter HypnoCorpe®, ses activités, ses publications, ses formations, ses interventions, ses méthodes ainsi que les services et prestations proposés.

Les informations diffusées sur le site ont une vocation informative, pédagogique et scientifique.

Elles ne constituent jamais :

• un diagnostic médical ;
• une consultation médicale ;
• un avis médical personnalisé ;
• une prescription ;
• un traitement ;
• une décision thérapeutique ;
• une prise en charge médicale ;
• une prise en charge d’urgence.

Les contenus publiés sur le site ne remplacent en aucun cas l’évaluation ou le suivi d’un médecin ou d’un autre professionnel de santé habilité.

4. Nature de l’activité

HypnoCorpe® développe une activité privée d’analyse multidisciplinaire de situations médicales complexes dans lesquelles des informations médicales existent déjà mais nécessitent d’être reconstruites, confrontées et replacées dans une lecture transversale et chronologique.

Les prestations proposées peuvent notamment consister à :

• analyser les documents et informations transmis par le client ;
• reconstruire la chronologie médicale et symptomatique ;
• examiner les résultats biologiques, comptes rendus, examens et autres données disponibles ;
• analyser les traitements déjà prescrits, leur chronologie, leurs effets rapportés et leur tolérance lorsqu’ils sont pertinents pour la compréhension du dossier ;
• identifier les interactions pertinentes entre différentes données médicales ;
• repérer d’éventuelles contradictions, incohérences apparentes ou informations insuffisamment explorées ;
• identifier les questions qui peuvent nécessiter d’être réévaluées ou approfondies par un professionnel de santé ;
• organiser les différentes hypothèses pouvant être discutées à partir des informations disponibles ;
• produire une analyse structurée et argumentée du dossier.

HypnoCorpe® n’exerce pas une activité de médecine clinique au sens d’une prise en charge médicale directe du client.

Les prestations proposées ne comprennent notamment pas :

• de diagnostic médical ;
• de second avis médical au sens d’un acte médical ;
• de prescription médicamenteuse ;
• de modification de traitement ;
• d’acte médical ;
• d’examen clinique ;
• de soins infirmiers ;
• de suivi thérapeutique ;
• de certificat médical ;
• d’expertise judiciaire ;
• de prise en charge des urgences.

Toute question nécessitant une investigation complémentaire, une validation diagnostique, une prescription ou une décision thérapeutique relève du médecin ou du professionnel de santé habilité.

Le suivi médical demeure sous la responsabilité des professionnels de santé assurant la prise en charge du client.

5. Prestations à distance et visioconférence

Certaines prestations et certains échanges avec HypnoCorpe® peuvent être réalisés à distance au moyen d’outils de visioconférence ou de communication numérique.

Ces échanges à distance ne constituent pas une téléconsultation médicale.

Ils ne permettent notamment pas :

• de réaliser un examen physique ;
• d’effectuer des gestes médicaux ou techniques ;
• de réaliser directement des examens complémentaires ;
• de prendre en charge une situation médicale urgente.

Le client s’engage à participer aux échanges depuis un environnement suffisamment calme et confidentiel et, lorsqu’une visioconférence est prévue, à disposer d’une connexion Internet appropriée.

Les modalités spécifiques de réalisation des prestations sont précisées, le cas échéant, dans les Conditions Générales de Vente et les informations communiquées au client avant le début de la mission.

6. Limitation de responsabilité

HypnoCorpe® met en œuvre des efforts raisonnables afin d’assurer la qualité, l’exactitude et la fiabilité des informations publiées sur le site au moment de leur mise en ligne.

Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant :

• à l’exhaustivité des informations ;
• à leur actualisation permanente ;
• à leur adéquation à une situation particulière ;
• à l’absence totale d’erreur.

Les connaissances scientifiques, médicales, techniques et réglementaires pouvant évoluer, certains contenus peuvent devenir partiellement obsolètes avant leur mise à jour.

L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations publiées.

Dans les limites autorisées par le droit applicable, HypnoCorpe® ne saurait être tenue responsable notamment :

• d’une mauvaise interprétation des contenus ;
• d’une utilisation inappropriée des informations publiées ;
• d’une décision médicale ou thérapeutique prise sans l’avis d’un professionnel de santé compétent ;
• d’une interruption temporaire du site ;
• d’une indisponibilité technique ;
• d’un dysfonctionnement informatique indépendant de sa volonté ;
• d’une attaque informatique ou d’un incident imputable à un tiers ;
• d’un cas de force majeure.

Aucune disposition des présentes Mentions légales n’a pour objet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être en vertu du droit applicable.

7. Absence de garantie de résultat

Chaque situation médicale étant individuelle et dépendant de nombreux facteurs, HypnoCorpe® ne garantit aucun résultat médical, diagnostique ou thérapeutique particulier.

HypnoCorpe® ne garantit notamment pas :

• l’identification d’une cause déterminée ;
• l’établissement ou la confirmation d’un diagnostic ;
• la validation d’une hypothèse particulière ;
• la découverte d’une nouvelle anomalie ;
• une amélioration clinique ;
• une disparition ou une diminution des symptômes ;
• une modification du traitement par le médecin ;
• l’acceptation des conclusions ou pistes proposées par un professionnel de santé tiers ;
• un remboursement par une assurance ;
• un résultat particulier.

L’analyse réalisée par HypnoCorpe® vise à structurer la compréhension d’une situation complexe, à organiser les informations disponibles et à faire émerger, lorsque les données le permettent, les questions ou pistes pouvant être discutées avec les professionnels de santé compétents.

Les décisions médicales et thérapeutiques relèvent exclusivement des professionnels de santé habilités.

8. Propriété intellectuelle

Le site et les éléments qui le composent sont protégés, dans la mesure prévue par le droit applicable, par les dispositions relatives notamment à la propriété intellectuelle, au droit des marques, à la concurrence déloyale et à la protection du savoir-faire.

Sont notamment concernés :

• HypnoCorpe® ;
• Décodage Biologique Clinique® ;
• Brain Health Clinique® ;
• NeuroReset® ;
• Longevity Clinique® ;
• les textes et publications créés par HypnoCorpe® ;
• les méthodes, méthodologies et structures d’analyse développées par HypnoCorpe® ;
• les rapports, modèles, grilles et documents ;
• les schémas et tableaux ;
• les illustrations et photographies ;
• les vidéos ;
• les documents téléchargeables ;
• les logos ;
• la structure et l’organisation éditoriale du site ;
• les contenus pédagogiques créés par HypnoCorpe®.

Les références à des publications, institutions, auteurs, recommandations, marques ou ressources scientifiques appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Aucun droit de propriété intellectuelle n’est transféré à l’utilisateur du seul fait de la consultation du site.

9. Utilisation des contenus, extraction automatisée et intelligence artificielle

Les contenus du site peuvent être consultés à des fins personnelles, informatives, scientifiques ou professionnelles.

Cette consultation n’emporte aucun droit de reproduction, d’exploitation ou de réutilisation des contenus.

Sous réserve des utilisations expressément autorisées par le droit applicable et sauf autorisation écrite préalable de HypnoCorpe®, sont notamment interdits :

• la reproduction substantielle, intégrale ou partielle des contenus ;
• la republication des textes ou documents ;
• la diffusion ou l’exploitation commerciale des contenus ;
• la traduction suivie d’une republication ;
• l’intégration substantielle des contenus dans une formation, une méthode ou un programme tiers ;
• l’extraction systématique de données ;
• le scraping ou toute collecte automatisée massive ou systématique ;
• la constitution d’une base de données reproduisant substantiellement les contenus du site ;
• l’utilisation des contenus afin d’entraîner, de réentraîner, d’améliorer ou d’alimenter un système d’intelligence artificielle, un modèle de langage, un système d’apprentissage automatique ou tout autre système automatisé ;
• la reproduction ou la reconstitution substantielle des méthodologies, structures d’analyse, rapports, modèles ou savoir-faire propriétaires de HypnoCorpe®.

La présente disposition n’a pas pour objet d’interdire l’indexation technique normale du site par les moteurs de recherche publics lorsqu’elle est réalisée dans le seul but de permettre le référencement et l’accès au site.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu, dans les limites prévues par le droit applicable, aux mesures nécessaires à la protection des droits et intérêts légitimes de HypnoCorpe®.

10. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet, publications, plateformes ou services exploités par des tiers.

Ces liens sont proposés uniquement à titre informatif ou documentaire.

HypnoCorpe® n’exerce aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité, la sécurité, les pratiques ou les politiques de confidentialité de ces services tiers et ne saurait être tenue responsable de leur fonctionnement.

La présence d’un lien ne constitue pas, sauf mention expresse contraire, une recommandation, une approbation, un partenariat ou une affiliation entre HypnoCorpe® et le tiers concerné.

11. Disponibilité du site

HypnoCorpe® s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site.

Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir notamment pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité, de mise à jour, d’intervention d’un prestataire tiers ou de force majeure.

HypnoCorpe® ne garantit pas un accès permanent ou ininterrompu au site.

Dans les limites autorisées par le droit applicable, une interruption temporaire du site ne saurait, à elle seule, ouvrir droit à indemnisation.

12. Données personnelles et confidentialité

Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation, à la transmission et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le présent site.

Certaines démarches peuvent nécessiter la transmission de données relatives à la santé ou d’autres données personnelles sensibles.

Ces informations doivent être transmises exclusivement au moyen des canaux et procédures prévus à cet effet par HypnoCorpe®.

Les utilisateurs sont invités à ne pas transmettre spontanément de données médicales sensibles par un canal qui n’est pas destiné à leur réception.

13. Conditions contractuelles

L’utilisation du site est régie par les Conditions Générales d’Utilisation.

Les prestations proposées par HypnoCorpe® sont, lorsqu’elles donnent lieu à une relation contractuelle, régies par les Conditions Générales de Vente applicables.

En cas de contradiction entre les Conditions Générales d’Utilisation et les Conditions Générales de Vente dans le cadre d’une prestation contractuelle, les Conditions Générales de Vente prévalent.

La Politique de confidentialité et la Politique de cookies complètent ces documents pour les questions relevant respectivement de la protection des données et des technologies utilisées sur le site.

14. Droit applicable

Les présentes Mentions légales sont régies par le droit suisse, sous réserve des dispositions impératives d’un autre droit qui pourraient être applicables.

15. For juridique

Sous réserve des fors impératifs prévus par la législation applicable, notamment lorsqu’ils protègent un consommateur, les tribunaux compétents du canton de Genève, Suisse, sont compétents pour connaître de tout différend relatif à l’utilisation, au contenu ou au fonctionnement du présent site.

16. Modification des présentes Mentions légales

HypnoCorpe® se réserve le droit de modifier les présentes Mentions légales à tout moment afin de tenir compte notamment de l’évolution du site, de son organisation, de ses activités ou du cadre juridique applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de son utilisation.

La date de dernière mise à jour figurant en haut de la présente page permet d’identifier la version actuellement publiée.

Contact

HypnoCorpe®
Genève · Suisse

E-mail : legal@hypnocorpe.com
Site internet : hypnocorpe.com